Documents internes - ADAS INRAE

2024-02 (annule et remplace la NS 2022-02) : Frais dus aux administrateurs, aux organisateurs et au personnel du SAP
Etat récapitulatif des frais de déplacement (février 2025)

RGPD Confidentialité

RGPD - Confidentialité

Voir présentation en RRL de mars 2023

Confidentialité

Engagement de confidentialité

Conventions diverses

Convention avec un organisme / une entreprise

Cette convention permet aux salariés d’une entreprise de bénéficier des mêmes prestations sociales nationales dispensées par l'ADAS aux agents INRAE.

Organismes ayant signé une convention avec l'ADAS-INRAE :

Agro-Transfert
Geves
INOV3PT

Convention pour les locaux

Modèle de convention

Conventre entre SL

Document permet aux sociétaires dépendants administrativement d’une section locale et exerçant leur activité professionnelle à proximité d’une autre section locale, de participer aux activités proposées par les 2 SL

Modèle de protocole d'accord SL

Annexe 1 du protocole d'accord SL

Assurances MAIF

Garanties RAQVAM - 2020

Accident corporel

Déclaration de sinistre

Notice individuelle "I.A. Sport+"

FAQ

Assurances : franchise, déclarations

Assurances : événements, activités, prêts

Justificatifs médicaux

La pratique d’activité sportive nécessite obligatoirement un des documents suivants :

Un certificat médical de moins d'un an de non contre indication pour l’activité pratiquée (OU le questionnaire de santé si certificat de moins de 3 ans)

OU une photocopie de votre licence fédérale en cours de validité (OU questionnaire de santé si renouvellement)